Mentions Légales
Association: | Association PLUM |
Adresse : | 1 route des Cailloux 89000 Perrigny |
Siège social : | France |
Email : | associationplum@gmail.com |
SIRET : | |
N° RCS : | |
SIREN : | |
Mise en ligne du site : | Décembre 2023 |
Directeur de la publication : | Léna MENNERON |
Représentant légal : | Léna MENNERON |
Crédits
Développement du site et Hébergement
En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.
Société : | COMMUNIK&VOUS |
URL : | www.communik-vous.com |
Adresse : | 6 Place de l’Hôtel de Ville, 89000 Auxerre FRANCE |
Téléphone : | +33 (0)9 74 97 22 71 |
Adresse électronique (Courriel) : | contact@communik-vous.com |
Immatriculée au RCS : | Auxerre |
SIRET : | 831 062 039 |
Code APE : | 7021Z |
Capital social : | 50 000,00 € |
Numéro individuel d’identification à la TVA : | FR76 831 062 039 |
Responsable légal : | Fanny VIAUT |
Logo et Photos
Crédits Photo : | Association PLUM & Freepik |
Avertissement
L’accès et l’utilisation du site associationplum.comsont soumis aux présentes conditions d’accès et d’utilisation, qui vous engagent, et que vous êtes tenus de respecter. En conséquence, nous vous recommandons de lire attentivement ce qui suit. Association PLUM revendique sa qualité d’entreprise responsable. Droits d’auteur – Copyright L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société Association PLUM ou de tiers ayant autorisé Association PLUM à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.Contenu du site
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L’accès et l’utilisation du site associationplum.com sont soumis aux présentes conditions d’accès et d’utilisation, qui vous engagent, et que vous êtes tenus de respecter. En conséquence, nous vous recommandons de lire attentivement ce qui suit. Association PLUM revendique sa qualité d’entreprise responsable. Nous vous rappelons, à ce titre, que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé. L’alcool doit être consommé avec modération. L’accès et l’utilisation du site associationplum.com par des personnes situées en France, sont strictement réservés aux personnes majeures. C’est pour cette raison que l’année de votre naissance vous est demandée lors de chaque accès au site. Toute contravention à ce qui précède, et notamment, toute indication erronée ou falsifiée concernant l’âge de l’utilisateur du site associationplum.com ne saurait engager la responsabilité de la société Association PLUM. L’accès et l’utilisation du site associationplum.com dans les autres pays et territoires où la consommation d’alcool est autorisée, sont strictement réservés aux personnes légalement autorisées à consommer des boissons alcoolisées. En conséquence, les personnes situées dans un pays ou territoire où l’utilisation du site associationplum.com n’est pas autorisée par les lois et règlements en vigueur, ou les personnes n’ayant pas l’âge requis pour accéder à ce site sont priées de quitter immédiatement le site associationplum.com. L’utilisateur du site associationplum.com reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Association PLUM ne saurait être tenu responsable des éléments et évènements en dehors de son contrôle liés à l’utilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l’environnement technique de l’utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.Liens Hypertextes
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